Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CENTRE D INFORMATION SUR LE CHAUFFAGE ET LES ECONOMIES D ENERGIE
ASSOCIATION CHAUFFAGE FIOUL, association selon la loi du ler Juillet 1901

Numéro de dépôt :
3737997
Date de dépôt :
12/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/05/2020
LE CENTRE D INFORMATION SUR LE CHAUFFAGE ET LES ECONOMIES D ENERGIE de CHAUFFAGE FIOUL

Présentation de la marque LE CENTRE D INFORMATION SUR LE CHAUFFAGE ET LES ECONOMIES D ENERGIE

Déposée par voie électronique le 12 mai 2010 par l'association loi 1901 CHAUFFAGE FIOUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE CENTRE D INFORMATION SUR LE CHAUFFAGE ET LES ECONOMIES D ENERGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-24 du 18 juin 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 CHAUFFAGE FIOUL domicilié(e) 135 avenue de Wagram - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque LE CENTRE D INFORMATION SUR LE CHAUFFAGE ET LES ECONOMIES D ENERGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3737997.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CENTRE D INFORMATION SUR LE CHAUFFAGE ET LES ECONOMIES D ENERGIE est expirée depuis le 12 mai 2020.

CHAUFFAGE FIOUL a également déposé les autres marques suivantes : L ALLIANCE DES METIERS , POINT CONSEIL SUR LE CHAUFFAGE ET LES ECONOMIES D ENERGIE , Les Solutions FIOUL À chaque maison sa solution , PRIMES A LA CASSE LES 90 JOURS SOLUTIONS FIOUL , LES 90 JOURS SOLUTIONS FIOUL DOUBLEZ LA PRIME A LA CASSE ! , ESPACE CHALEUR FIOUL , LE MOIS CHALEUR FIOUL , LES 90 JOURS SOLUTIONS FIOUL , LES 90 JOURS SOLUTIONS FIOUL , CHAUFFAGE FIOUL ASSOCIATION POUR L'UTILISATION PERFORMANTE DU FIOUL DOMESTIQUE


ASSOCIATION CHAUFFAGE FIOUL, association selon la loi du ler Juillet 1901 - 135 avenue de Wagram - 75017 - PARIS - France


CABINET BOETTCHER - 22 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Enregistrement sans modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Conseil commercial et information commerciale auprès de collectivités locales, de particuliers, d'industriels, d'entreprises dans le domaine de l'énergie, des installations et des équipements de chauffage ; publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, imprimés, échantillons, prospectus) ; publicité en ligne sur le réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires dans le domaine de l'énergie, des installations et des équipements de chauffage ; conseil en organisation et direction des affaires ; aide et conseil aux entreprises et aux particuliers dans le domaine de l'énergie, des installations et des équipements de chauffage ; mise en relation commerciale de particuliers et de professionnels dans le domaine de l'énergie, des installations et des équipements de chauffage ; conseils, établissement de projets, expertises, études, audits commerciaux, consultations professionnelles en rapport avec la conduite des affaires dans le domaine de l'énergie, des installations et des équipements de chauffage ; gestion de bases de données ; prêt et location de bases de données ; mise à jour de bases de données ; gestion de fichiers informatiques ; organisation de salons, d'événements, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de concours à buts commerciaux ou de publicité. ;

Information et conseil en matière d'installation, de réparation, de maintenance et d'entretien d'installations et d'équipements de chauffage. ;

Education ; formation ; organisation de salons, d'événements, d'expositions à buts culturel ou éducatif ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; édition et publication de livres, brochures, journaux, magazines ; publication électronique de livres, brochures, journaux, magazines en ligne. ;

Services de recherches techniques ; contrôles de qualité ; études de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; recherches et développements de nouveaux produits pour le compte de tiers ; conseils en études de projets techniques auprès de collectivités locales, de particuliers, d'industriels, d'entreprises concernant le chauffage au fioul, les installations et équipements de chauffage.